Syndicat Intercommunal de la Giscle - Veille juridique - documents à disposition
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Mise en concurrence

Marchés en cours
Veille juridique - documents à disposition

Vous trouverez ci-aprés les documents officiels en libre téléchargement :

Documents émis par la Préfecture du Var : 

Plan  d'Action Sécheresse : Arrêté du 30 avril 2008 portant limitation des usages et des prélèvements d'eau.

 

 Documents concernant le Syndicat Intercommunal de la Giscle :

Déclaration d'Intérêt Général des travaux de restauration et d'entretien réalisés sur la Giscle et ses affluents.  

 

 

 

 
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